NATIONS

UNIES

Distr.

GÉNÉRALE

TRANS/WP.11/199

9 août 1999

FRANCAIS

Original: ANGLAIS ET FRANCAIS

COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS

Groupe de travail du transport des denrées périssables

(Genève, 1-4 novembre 1999)

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA CINQUANTE CINQUIÈME SESSION

qui s'ouvrira au Palais des Nations, à Genève,

le lundi 1 novembre 1999 à 10 h 30

1.	ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.	ÉLECTION DU BUREAU

3.	ACTIVITÉS DES ORGANES DE LA CEE QUI SONT D'UN INTÉRÊT POUR LE GROUPE DE TRAVAIL

a)	Comité des transports intérieurs

ECE/TRANS/128, par. 108-112

ECE/TRANS/128/Add.1

b)	Groupe de travail de la normalisation des produits périssables et de l'amélioration de la qualité (WP.7)

4.	ACTIVITÉS D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES QUI S'OCCUPENT DES PROBLÈMES INTÉRESSANT LE GROUPE DE TRAVAIL

a)	Institut international du Froid (IIF)

b)	Transfigoroute International

GE.99-

5.	MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRÉES PÉRISSABLES ET AUX ENGINS SPÉCIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP)

a)	Informations sur la situation concernant la mise en oeuvre de l'Accord

b)	Stations d'essai officiellement désignées par l'autorité compétente des pays parties à l'ATP et dont les procès verbaux d'essai pourraient servir pour la délivrance des attestations ATP

TRANS/WP.11/1999/2

c)	Échange d'informations entre les Parties en vertu de l'Article 6 de l'ATP

TRANS/WP.11/198, par. 18-23 et Annexe 1

6.	AMENDEMENTS À L'ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRÉES PÉRISSABLES ET AUX ENGINS SPÉCIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) QUI SONT ENTRÉS EN VIGUEUR

TRANS/WP.11/198, par. 24 27

7.	PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS À L'ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRÉES PÉRISSABLES ET AUX ENGINS SPÉCIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP)

a)	Paragraphes 32 à 42 de l'Appendice 2, Annexe 1 Actualisation des coefficients de sécurité

TRANS/WP.11/198, par. 32

b)	Appendice 1 à l'Annexe 2 de l'ATP

Contrôle des températures de l'air pour le transport des denrées surgelées

TRANS/WP.11/198, par. 33-34

c)	Annexe 3 de l'ATP

Choix de l'équipement et des conditions de température pour le transport des denrées réfrigérées

TRANS/WP.11/198, par. 35

d)	Paragraphe 2 d) de l'Appendice 1 de l'Annexe 1 Problème de la limitation des quantités pour la durée de validité des certificats d'agrément de type

TRANS/WP.11/198, par. 36-38

e)	Paragraphe 41 de l'Appendice 2 à l'Annexe 1

f)	Appendice 4 de l'Annexe 1

8.	PROCÉDURES D'AGRÉMENT DES VÉHICULES À COMPARTIMENTS ET TEMPÉRATURES MULTIPLES

9.	RÉVISION DES ANNEXES DE L'ATP

10.	"GUIDELINES" POUR L'ATP

TRANS/WP.11/191, par. 40-43

TRANS/WP.11/1998/7

TRANS/WP.11/1999/6

TRANS/WP.11/198, par 48-52

et annexe 4

TRANS/WP.11/1998/4

TRANS/WP.11/198, par. 77-79

TRANS/WP.11/1999/5

et -/Add.1

TRANS/WP.11/1999/1

11.	FACILITATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL

DES DENRÉES PÉRISSABLES

12.	PORTÉE DE L'ATP

TRANS/WP.11/198, par. 44-47

TRANS/WP.11/1999/3

TRANS/WP.11/198, par. 53-63

TRANS/WP.11/1997/3

TRANS/WP.11/1998/8

13.	CAISSES VENDUES EN KIT

TRANS/WP.11/198, par. 64-66

TRANS/WP.11/1998/6

14.	PROCÉDURES DE DÉTERMINATION DE L'EFFICACITÉ DES DISPOSITIFS RÉFRIGÉRANTS À ACCUMULATEURS EUTECTIQUES

TRANS/WP.11/198, par. 67

15.	FLUIDES FRIGORIGÈNES ET AGENTS D'EXPANSION

TRANS/WP.11/198, par. 68-70

16.	STATISTIQUES INTÉRESSANT L'ATP

TRANS/WP.11/198, par. 71-73

TRANS/WP.6/1997/20

TRANS/WP.6/1998/3

17.	PROCESSUS D'INTÉGRATION EN EUROPE ET LEURS ÉVENTUELLES INCIDENCES SUR L'APPLICATION DE L'ATP ENTRE LES PARTIES À L'ACCORD

TRANS/WP.11/198, par. 74-76

18.	QUESTIONS DIVERSES

19.	PROGRAMME DE TRAVAIL POUR 2000-2004

TRANS/WP.11/1999/4

20.	ADOPTION DU RAPPORT

* * * * *

NOTES EXPLICATIVES

1.	ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

Conformément au règlement intérieur de la Commission, le premier point de l'ordre du jour provisoire est l'adoption de l'ordre du jour (TRANS/WP.11/199).

2.	ÉLECTION DU BUREAU

Durant sa dernière session, le Groupe de travail a élu M. M. Eilsoe (Danemark) et M.Tkatchev (Fédération de Russie) respectivement Président et Vice-Président de sa cinquante cinquième session.

3.	ACTIVITÉS DES ORGANES DE LA CEE QUI SONT D'UN INTÉRÊT POUR LE GROUPE DE TRAVAIL

a)	Comité des transports intérieurs

A sa soixantième et unième session (8-11 février 1999), le Comité des transports intérieurs a adopté le rapport du Groupe de travail sur sa cinquante quatrième session.

b)	Groupe de travail de la normalisation des produits périssables et de l'amélioration de la qualité (WP.7)

Le Groupe de travail sera informé des activités menées par le Groupe de travail de la normalisation des produits périssables et de l'amélioration de la qualité (WP.7).

4.	ACTIVITÉS D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES QUI S'OCCUPENT DES PROBLÈMES INTÉRESSANT LE GROUPE DE TRAVAIL DU TRANSPORT DES DENRÉES PÉRISSABLES

a)	Institut International du Froid (IIF)

Le Groupe de travail sera informé des principaux résultats de la réunion des stations d'essai ATP, qui s'est tenue à Lisbonne (Portugal) du 24 au 25 mars 1999.

b)	Transfigoroute International

Le Groupe de travail sera informé des activités récentes de Transfigoroute International.

5.	MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRÉES PÉRISSABLES ET AUX ENGINS SPÉCIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP)

a)	Informations sur la situation concernant la mise en oeuvre de l'Accord

A ce jour, les Etats ci-après sont devenus parties à l'Accord : Allemagne; Autriche; Belgique; Bosnie- Herzégovine; Bulgarie; Croatie, Danemark; Espagne; Estonie; Etats-Unis d'Amérique; Fédération de Russie; Finlande; France; Grèce; Hongrie; Irlande; Italie; Kazakstan; Luxembourg; Maroc; Norvège; Pays-Bas; Pologne; Portugal; République tchèque; Royaume-Uni; Slovaquie; Slovénie; Suède; [Yougoslavie].

La Géorgie a déposé son instrument d'adhésion le 30 novembre 1998, c'est-à-dire que l'ATP entrera en vigueur pour ce pays le 30 novembre 1999.

La Roumanie a déposé son instrument d'adhésion le 22 avril 1999 et l'accord entrera en vigueur pour la Roumanie le 22 avril 2000.

b)	Stations d'essais officiellement désignées par l'autorité compétente des pays parties à l'ATP et dont les procès-verbaux d'essai pourraient servir pour la délivrance des attestations ATP

Le Groupe de travail pourrait inviter les Gouvernements des Etats contractants à communiquer des renseignements complémentaires sur les autorités compétentes délivrant les attestations de conformité, les stations d'essai officiellement reconnues et les adresses des organes à contacter en cas de difficulté, en vue d'une mise à jour du document TRANS/WP.11/1999/2.

c)	Échange d'informations entre les Parties en vertu de l'Article 6 de l'ATP

6.	AMENDEMENTS À L'ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRÉES PÉRISSABLES ET AUX ENGINS SPÉCIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP) QUI SONT ENTRES EN VIGUEUR

Le Groupe de travail sera informé des amendements à l'ATP qui sont entrés en vigueur depuis la dernière session.

7.	PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS À L'ACCORD RELATIF AUX TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE DENRÉES PÉRISSABLES ET AUX ENGINS SPÉCIAUX À UTILISER POUR CES TRANSPORTS (ATP)

a)	Paragraphes 32 à 42 de l'Appendice 2, Annexe 1

Actualisation des coefficients de sécurité

Cette question devra être discutée en premier lieu au sein de la Sous-Commission des stations d'essais.

b)	Appendice 1 à l'Annexe 2 de l'ATP

Contrôle des températures de l'air pour le transport des denrées surgelées

Le Groupe de travail sera informé du statut d'un projet de Norme européenne (WI 141 010) sur les "Enregistreurs de température pour le stockage et la distribution de denrées alimentaires réfrigérées, congelées, surgelées et des crèmes glacées Essais, performance, aptitude à l'emploi".

c)	Annexe 3 de l'ATP

Choix de l'équipement et des conditions de température pour le transport des denrées réfrigérées

Le Groupe de travail sera informé du projet d'amendements à l'Annexe 3.

d)	Paragraphe 2 d) de l'Appendice 1 à l'Annexe 1

Problème de la limitation des quantités pour la durée de validité des certificats d'agrément de type

Il a été convenu que l'Allemagne et la France présenteront une proposition conjointe sur le sujet, pour la présente session.

Cette question pourra également être examinée sous le point 10 de l'ordre du jour.

e)	Paragraphe 41 de l'Appendice 2 à l'Annexe 1

Le Groupe de travail voudra examiner cette question sur la base des discussions entre les représentants de la France et de l'Italie.

f)	Le Groupe de travail voudra examiner une proposition soumise par le Danemark (TRANS/WP.11/1999/6).

8.	PROCÉDURES D'AGRÉMENT DES VÉHICULES À COMPARTIMENTS ET TEMPÉRATURES MULTIPLES

Il a été décidé lors de la dernière réunion de la Sous-Commission des Stations d'essais (Lisbonne, Mars 1999) que l'Allemagne et le Royaume-Uni présenteront, pour la présente session, une proposition conjointe sur la base de l'Annexe 4 du document TRANS/WP.11/198.

9.	RÉVISION DES ANNEXES DE L'ATP

Lors de sa dernière session, le Groupe de travail a décidé d'inscrire cette question à l'ordre du jour de sa présente session et a invité les délégations à réfléchir, dans un premier temps, à la façon de réviser la forme des textes sans toucher au fond.

Le Groupe de travail voudra examiner le travail de révision élaboré par un consultant dans le document TRANS/WP.11/1999/...

10.	"GUIDELINES" POUR L'ATP

Les résultats du questionnaire de l'IIF ont montré que certaines questions de l'ATP sont interprétées différemment par les Parties contractantes.

Un groupe informel restreint (Danemark, France, Portugal, Royaume-Uni, Suède et secrétariat) s'est réuni à Genève (25-26 Mai 1999) et a présenté quelques recommandations dans le document TRANS/WP.11/1999/1.

11.	FACILITATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL DES DENRÉES PÉRISSABLES

Le Groupe de travail voudra noter que le projet d'annexe à la "Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières" a été appuyé par le Comité des transports intérieurs et bien accueilli par le Comité d'administration de cette Convention (voir TRANS/WP.11/1999/3).

12.	PORTÉE DE L'ATP

Le président a proposé au représentant de la Fédération de Russie de préparer un projet sur le transport des fruits et légumes frais, pour la présente session.

13.	CAISSES VENDUES EN KIT

Il a été décidé de revenir à cette question après son examen au sein de la Sous-Commission des stations d'essais.

14.	PROCÉDURES DE DÉTERMINATION DE L'EFFICACITÉ DES DISPOSITIFS RÉFRIGÉRANTS À ACCUMULATEURS EUTECTIQUES

Le Groupe a décidé de garder cette question à l'ordre du jour de sa présente session.

15.	FLUIDES FRIGORIGÈNES ET AGENTS D'EXPANSION

Le Groupe de travail a décidé de garder les fluides frigorigènes à l'ordre du jour de la présente session, en y ajoutant les agents d'expansion.

16.	STATISTIQUES INTÉRESSANT L'ATP

Le Groupe de travail sera informé sur tout élément nouveau relatif à cette question.

17.	PROCESSUS D'INTÉGRATION EN EUROPE ET LEURS ÉVENTUELLES INCIDENCES SUR L'APPLICATION DE L'ATP ENTRE LES PARTIES À L'ACCORD

Le Groupe de travail a décidé de garder cette question à l'ordre du jour de sa présente session.

18.	QUESTIONS DIVERSES

Un document informel sur la nouvelle réglementation concernant l'importation des oeufs aux États Unis d'Amérique sera distribué durant la session.

19. PROGRAMME DE TRAVAIL 1997 2001

Le Groupe de travail voudra examiner son projet de programme de travail préparé par le secrétariat (TRANS/WP.11/1999/4).

Date de la prochaine session

La date de la cinquante sixième session du Groupe de travail a été provisoirement fixée du 30 octobre au 3 novembre 2000.

20.	ADOPTION DU RAPPORT

Selon l'usage, le Groupe de travail adoptera le rapport sur sa cinquante cinquième session sur la base d'un projet rédigé par le secrétariat.

* * * * *

OFFICE DES NATIONS UNIES À GENÈVE

FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT

Date : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Titre de la réunion

Délégation/Participant de (pays, organisation ou agence)

Participant : Nom M. Mme Mlle	Prénom

Catégorie de participation

Chef de la délégation

Membre de la délégation

Observateur (pays)

Observateur (organisation)

ONG

Autre

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Participation du / au

du	.....	au .....
Dans quelle langue préférez vous recevoir les documents
Anglais	Français	Russe
Occupation officielle :	No de passeport :	Valable jusqu'au :

No de téléphone officiel :	No de télécopieur (Fax) :	Adresse E mail :

Adresse officielle permanente :

Adresse à Genève :

Accompagné par son conjoint	Oui	Non
Nom du conjoint	Prénom

A remplir lors de la délivrance de la carte d'identité	Réservé au Service de sécurité
Signature du participant :
Signature du conjoint :	No de la carte délivrée :
Date :	Initiales du fonctionnaire :